Mentions Légales

1. Éditeur du Site & Informations Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Dénomination commerciale : Le Cercle de la Vap
• Établissement principal : Route du Petit Péage RN 543, 13170 Les Pennes-Mirabeau, France
• Téléphone boutique & atelier : 04 91 41 88 56
• Activité principale : Commerce de détail de cigarettes électroniques, matériels de vapotage, e-liquides, accessoires et atelier de réparation express de smartphones et tablettes.
• Directeur de la publication : La Direction – Le Cercle de la Vap

2. Hébergement du Site Web

Le présent site internet est hébergé par la société PlanetHoster sur des infrastructures de serveurs sécurisées situées en France :

• Hébergeur : PlanetHoster
• Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada
• Site Web officiel : www.planethoster.com
• Téléphone assistance (France) : 01 76 60 41 43 (+33 1 76 60 41 43)
• Centre de données : Datacenter situé en France (Paris) – 100% conforme aux normes de haute disponibilité et au RGPD de l’Union Européenne.

3. Réglementation Sanitaire & Vente aux Mineurs

La nicotine est un composé addictif. L’utilisation du matériel de vapotage est déconseillée aux non-fumeurs, aux femmes enceintes ou allaitantes, ainsi qu’aux personnes présentant des pathologies cardiovasculaires ou respiratoires. Tous les e-liquides et équipements distribués au sein de notre boutique sont 100% conformes aux normes européennes TPD (Tobacco Products Directive) et aux standards français AFNOR.

4. Propriété Intellectuelle & Droits d’Auteur

En application du Code de la Propriété Intellectuelle et des conventions internationales relatives aux droits d’auteur :

• La structure générale ainsi que l’ensemble des éléments éditoriaux et visuels du présent site (textes, chartes graphiques, photographies, compositions visuelles, illustrations, logos, icônes, animations et éléments logiciels) constituent des œuvres de l’esprit protégées et sont la propriété exclusive du Cercle de la Vap ou de ses partenaires habilités.
• La reproduction, représentation, adaptation ou rediffusion, intégrale ou partielle, de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.
• Sont formellement interdites les techniques de framing (intégration d’une page du présent site au sein d’une page tierce) et d’in-line linking (appel direct d’éléments graphiques du site depuis une source externe sans autorisation).
• Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, tant en France qu’à l’étranger.

5. Caractère Indicatif des Informations

Toutes les informations, descriptifs de matériels, disponibilités de saveurs et tarifs mentionnés sur ce site sont fournis à titre indicatif et non contractuel. Ils sont susceptibles d’être modifiés sans préavis en fonction des arrivages, de l’évolution des stocks en boutique ou des fluctuations du marché des composants électroniques. Les photographies et visuels de produits sont présentés à titre d’illustration et ne sauraient engager la responsabilité contractuelle du Cercle de la Vap.

6. Responsabilité Technique & Liens Hypertextes

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des ralentissements ou indisponibilités temporaires d’accès au site liés à des défaillances du réseau Internet mondial, à des opérations de maintenance technique ou à des incidents indépendants de sa volonté.

Le site peut contenir des liens hypertextes dirigeant vers des ressources ou sites tiers (ex. Google Maps, fabricants officiels). Le Cercle de la Vap ne disposant d’aucun contrôle sur ces sources externes, il décline toute responsabilité quant à leurs contenus, politiques de confidentialité ou pratiques commerciales.